Conditions générales de vente
1. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes de produits proposés sur le site BeeBrush (beebrush.fr), notamment des illustrations personnalisées, vendues sous forme d’affiches imprimées et/ou de fichiers numériques.
2. Produits
Les produits BeeBrush sont personnalisés (créés à partir des informations et/ou photos transmises par le client).
Les visuels présentés sur le site sont donnés à titre d’exemple : des variations peuvent exister (couleurs, cadrage, rendu selon écran et impression).
3. Personnalisation & éléments fournis par le client
Après validation de la commande, le client doit transmettre les éléments nécessaires à la création (photo(s), prénom/texte, choix de couleurs, format, etc.).
BeeBrush ne pourra pas démarrer la réalisation sans ces éléments. En cas d’informations incomplètes, BeeBrush pourra contacter le client pour les compléter.
Le client garantit disposer des droits nécessaires sur les photos transmises et autorise leur utilisation dans le cadre strict de la commande.
4. Prix
Les prix sont indiqués en euros TTC.
BeeBrush bénéficie de la franchise en base de TVA : TVA non applicable – article 293B du CGI.
Les frais de livraison (si applicables) sont indiqués avant la validation de la commande.
5. Commande & paiement
La commande est considérée comme confirmée après réception du paiement.
BeeBrush se réserve le droit de refuser ou d’annuler une commande en cas de litige existant avec le client, d’incident de paiement ou de suspicion de fraude.
6. Délais de création
Les illustrations sont réalisées sous 5 à 7 jours ouvrés maximum à compter de la réception de tous les éléments nécessaires.
Un délai supplémentaire peut être nécessaire en cas de forte demande ; dans ce cas, le client en sera informé.
7. Validation (si option “aperçu avant impression”)
Si le client a choisi l’option “aperçu avant impression”, un aperçu est envoyé avant l’impression.
Le client doit vérifier attentivement l’orthographe, les informations et le rendu général.
Sans retour du client sous un délai raisonnable (par exemple 48–72h), BeeBrush pourra procéder à l’impression afin de respecter les délais.
Après validation, toute demande de modification pourra entraîner un délai supplémentaire.
8. Livraison (produits imprimés)
Les affiches sont expédiées dans une enveloppe/carton rigide, en envoi suivi.
Les délais de livraison dépendent du transporteur (ex : La Poste) et sont donnés à titre indicatif. BeeBrush ne saurait être tenue responsable des retards imputables au transporteur.
En cas de colis endommagé ou non reçu, le client doit contacter BeeBrush au plus vite afin d’ouvrir une réclamation auprès du transporteur.
9. Produits numériques (si applicable)
Les fichiers numériques sont livrés par téléchargement et/ou par e-mail.
Aucun frais de livraison n’est appliqué pour les produits numériques.
Le client est responsable de vérifier la compatibilité de son équipement et de conserver une copie du fichier après réception.
10. Droit de rétractation
Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux biens nettement personnalisés réalisés à la demande du client.
Pour les contenus numériques fournis immédiatement (si tu le fais), le client reconnaît renoncer à son droit de rétractation dès l’exécution.
11. Retours / remboursements
Les produits personnalisés ne peuvent être ni repris ni échangés, sauf erreur imputable à BeeBrush ou défaut avéré (ex : impression défectueuse).
En cas de problème, le client doit contacter BeeBrush avec photos à l’appui afin de trouver une solution (réimpression, correction, etc. selon le cas).
12. Propriété intellectuelle
Les créations BeeBrush restent protégées par le droit d’auteur.
L’achat d’un produit donne au client un droit d’usage strictement personnel (affichage chez soi, cadeau).
Toute reproduction, revente, diffusion commerciale, modification ou utilisation professionnelle sans accord écrit est interdite.
13. Service client
Pour toute question : beebrush.studio@gmail.com